Professionnels

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« PROJET à janvier 2017 »

Les directives européennes orientent la règlementation française,

les bateaux de Rhône Saône peuvent éventuellement  naviguer sur le Rhin,

c’est pourquoi nous conseillons de consulter ce lien qui renseigne sur tous les aspects des règles à respecter ;

La Commission Centrale pour la Navigation du Rhin étant la référence européenne !

Liens navigation intérieure

 

documents et matériels obligatoires ou recommandés à bord et principales règles à respecter:

(à préparer avec POLICE GENDARMERIE ET SDIS, VNF, CNR, DDT,…)

Bassin de la Seine : documents obligatoires

Pour davantage de renseignements sur la sécurité, la règlementation (RGP, RPP…), les  le SIF (Système d’Information Fluviale)…

Voir les domaines concernés.

  • Enfin si vous n’avez pas trouvé l’information recherchée, si elle entre dans notre champ de compétences, utilisez le formulaire à votre disposition… nous tâcherons de répondre le plus rapidement possible à votre question.

Promofluvia vous souhaite une bonne navigation !

Professionnels-synthèse

Commandes

  • droit commercial

Personnel

  • Code du travail
  • Convention collective

Professionnels de la batellerie

Vous voulez vous informer sur la batellerie professionnelle. Promofluvia en relation avec  ses partenaires a réalisé une synthèse pour vous aider à trouver rapidement et facilement  les renseignements qui vous seront utiles.
Vous recherchez :

  • Une réponse sur la règlementation fluviale ?

Cliquez sur Naviregl-eau pour avoir accès à un glossaire de termes juridiques, une foire aux questions. Sous forme de synthèses thématiques didactiques baptisées « synthèses Promofluvia »  vous aurez un accès direct et gratuit à tous les textes de la règlementation fluviale : RGP (Réglementation Générale de Police) et à un carto-guide RPP (Règlements Particuliers de Police)…

  • Une information sur le transport ?

Cliquez sur l’espace transport.

  • Une information sur la formation ?

Cliquez sur l’espace formation.

  • Une information pratique ?

Cliquez sur l’espace Naviginf-eau pour avoir les informations sur les  « communes mouillées » que vous rencontrez  durant votre navigation, les crues, les avis à la batellerie …

  • Une information sur les acteurs du Rhône ou de la Saône ?

Cliquez sur l’espace Partag-Eau.

  • Vous voulez en savoir davantage, alors visitez les sites de nos partenaires :VNF, CNR, CAF,  CNBA, Entreprendre pour le fluvial,…

Liens navigation intérieure

vous pouvez aussi

Cliquer sur l’espace partenaires et liens

  • Enfin si vous n’avez pas trouvé l’information recherchée, si elle entre dans notre champ de compétences, utilisez le formulaire à votre disposition… nous tâcherons de répondre le plus rapidement possible à votre question.

Promofluvia vous souhaite une bonne navigation !