Glossaire

Appel sélectif numérique

embarcations autres que les engins de plage, et dont la propulsion est assurée :
– par des pagaies pour les canoës et les kayaks,
– par des avirons, pour les autres embarcations.

embarcations autres que les engins de plage, et dont la propulsion est assurée :
– par des pagaies pour les canoës et les kayaks,
– par des avirons, pour les autres embarcations.

toute information de nature technique ou réglementaire affichée par le service de navigation à l’intention des transporteurs ou de tout autre usager. Il est affiché dans tous les ports, écluses, bureaux de navigation. Les informations sur les chenaux, les informations sur le trafic et la gestion du trafic ainsi que la planification du voyage ; Informations données par le Service de la Navigation sur les conditions de navigation, dérogeant, à titre temporaire aux dispositions du Règlement Particulier de Police.

Terme désignant chaque unité fluviale, quelles qu’en soient les dimensions.

un bateau, autre qu’un bateau de plaisance, d’une capacité de 12 à 1500 passagers
exploité par un professionnel des croisières simples ou complétées d’autres
services (bateaux restaurants, bateaux hôtel).

Bateau avec ou sans moteur, transportant à titre gratuit moins de 12 personnes
embarquées ou moins de 6 personnes payant place. Ils sont destinés à être utilisés
à des fins sportives et de loisir, dont la coque, mesurée conformément à la norme
harmonisée, a une longueur comprise entre 2,50 mètres et 24 mètres y compris les
bateaux pouvant être utilisés pour l’affrètement ou la formation à la navigation de
plaisance, dès lors qu’ils sont mis sur le marché communautaire à des fins de loisir.

C’est un bateau dont le taux de motorisation est supérieur à 1, c’est-à-dire dont la vitesse peut être supérieure à 20 Km/h.

Bateau détruit car il ne peut plus servir, bateau hors d’usage.

Ensemble des artisans bateliers exploitant les bateaux de transport.

Tout engin flottant, naviguant ou non, sur l’eau douce ou salée. Cela désigne les bateaux de navigation intérieure, y compris les menues embarcations et les bacs, ainsi que les engins flottants et les navires de mer.

Talus bordant le lit d’une rivière ou d’un canal. La berge s’étend en principe du niveau de l’étiage jusqu’au niveau auquel le débordement commence.

section d’un cours d’eau comprise entre deux écluses.

organe d’amarrage situé soit sur un bateau soit sur un quai ou une écluse

cordage (ou filin) qui relie l’ancre au bateau.

Pour piloter les bateaux de plaisance en navigation intérieure, il convient d’être titulaire d’un certificat de capacité de conduite et d’être âgé d’au moins 16 ans.

pièce de bois ou de métal placée à l’avant d’un bateau, et formant un guide pour un cordage.

Certificat international de bateau de plaisance pour bateau inférieur à 15 mètres de longueur.

Petit bateau habitable de tourisme fluvial. Dans la réglementation française, le coche de plaisance a pour dimensions minimales et maximales cinq et quinze mètres, et ne peut accueillir plus de quatorze personnes (Arrêté 18 décembre 1990 relatif à l’enrichissement du vocabulaire des transports publié au Journal officiel du 29 janvier 1991). Un coche de plaisance est un bateau dont le taux de motorisation est inférieur à 1 et d’une longueur inférieure ou égale à 15 m.

Un coche de plaisance est dit « nolisé »(mis en location) lorsque sous certaines conditions, son pilote est dispensé du certificat de capacité.

désigne un bateau dont les espaces fermés ne peuvent pas abriter une personne.

Certificat Restreint de Radiotéléphonie. Tout utilisateur d’une V.H.F. doit être titulaire
du C.R.R.

pilotis permettant l’amarrage sur une rivière ou aux abords d’une écluse

Cet ouvrage, inventé au XVè siècle, permet aux bateaux de franchir la différence de niveau existant entre un bief amont et un bief aval. Plusieurs générations de progrès techniques ont permis de passer de l’ouverture à la manivelle aux postes de commande automatisée, des portes en bois aux portes en matériaux composites.

écluse située à l’embouquement ou au débouquement d’un canal dans une rivière, ouverte en temps normal mais fermée en période de crue.

écluses interconnectées de sorte que le sas de l’une serve de bassin d’épargne pour l’autre.

Petit récipient servant à vider l’eau du fond du bateau.

les voiliers dits de sports légers, les embarcations à voile sans lest fixe et dépourvues d’une cabine, d’une masse totale inférieure ou égale à 300 kilogrammes ; les voiliers dits de sport à quille, les voiliers ouverts sans cabine, munis d’un lest et destinés à la compétition ; les embarcations mues exclusivement par la force humaine ; les embarcations utilisées pour la pratique du ski nautique naviguant dans le cadre d’un entraînement ou d’une compétition organisée par une fédération sportive, d’une longueur inférieure à 6,50 mètres évoluant dans une zone réservée à cette activité.

désigne toute construction flottante portant des installations mécaniques et destinée
à travailler sur les voies navigables ou dans les ports (drague, élévateur, bigue,
grue, etc.).

à condition que la puissance maximale de l’appareil propulsif ne dépasse pas 3 kW, les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m, sauf lorsqu’il s’agit de planches à voiles ou aérotractées, ou que la propulsion d’une telle embarcation est assurée par un moteur à combustion interne qui entraîne une
turbine. Dans ce dernier cas, elle est considérée comme véhicule nautique à moteur.

• les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont la longueur est inférieure à 4 m ou la largeur est inférieure à 0,45 m. Toutefois, dans le cas d’une embarcation multicoque, la largeur additionnée des coques doit être inférieure à 0,40 m. Ne sont pas considérés comme coques, les flotteurs latéraux de longueur inférieure à 1,5 m.
• les embarcations propulsées au moyen d’avirons, dont la largeur de coque est inférieure à 1 m, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10.
• les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine qui ne satisfont pas aux dispositions de stabilité et de flottabilité de l’article 240-2.09 (arrêté du 11 mars 2008), quelles que soient leurs dimensions.

perche ou tourelle placée dans le lit de la rivière et servant au balisage.

désigne toute installation flottante, qui n’est pas normalement destinée à être déplacée, telle qu’un établissement de bains, dock, embarcadère, hangar pour bateaux.

niveaux des plus basses eaux d’un cours d’eau.

navire de mer conçu pour naviguer sur les fleuves, dont le tirant d’air est modifiable.

Instrument formé d’une perche munie à son extrémité d’une pointe et d’un croc ou de crocs et servant à manoeuvrer une embarcation, à accrocher quelque chose, etc.

bateau sans chargement.

équipement obligatoire d’un bateau pour assurer son fonctionnement et sa sécurité.

un radeau ou une construction, un assemblage ou un objet apte à naviguer, autre qu’un bateau ou un établissement flottant.

Tout bâtiment de moins de 20 tonnes de port en lourd ou de déplacement d’eau
suivant qu’il s’agisse de bâtiments destinés ou non au transport de marchandises,
à l’exception :

• de ceux qui sont construits ou aménagés pour remorquer, pousser
  ou mener à couple des bâtiments autres que des menues embarcations ;
• de ceux qui sont autorisés au transport de plus de douze passagers ;
• des bacs.

1 mille nautique correspond à 1,852 km ; à ne pas confondre avec le mile qui  correspond à 1, 609 km.

aéroglisseur, navion, ou tout autre navire conçu pour évoluer à proximité de la
surface de l’eau, sans contact avec cette dernière, et à une altitude inférieure à
la longueur de coque de l’engin. Cette définition exclut les hydroptères, portés par
des foils en contact avec l’eau.

tout navire autre qu’un navire à passagers, un navire de pêche ou un navire de
plaisance

navire conçu avant 1950, quelle que soit sa date de construction, y compris ses  copies neuves.

tout navire utilisé à des fins commerciales pour la capture et le traitement des poissons, des autres animaux marins, la récolte des végétaux marins ou l’exploitation des ressources vivantes de la mer.

Catégorie A : Navires de plaisance pour la navigation en « haute mer », conçus pour de grands voyages au cours desquels le vent peut dépasser la force 8 (sur l’échelle de Beaufort) et les vagues une hauteur significative de 4 mètres et
pour lesquels ces bateaux sont, dans une large mesure, autosuffisants ;

Catégorie B : Navires de plaisance pour la navigation « au large », conçus pour des voyages au large des côtes au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 8 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative
jusqu’à 4 mètres compris ;

Catégorie C : Navires de plaisance pour la navigation « à proximité des côtes», conçus pour des voyages à proximité des côtes et dans de grandes baies, de grands estuaires, lacs et rivières, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 6 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 2 mètres compris ;
Catégorie D : Navires de plaisance pour la navigation « en eaux protégées », conçus pour des voyages sur de petits lacs, rivières et canaux, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 4 comprise et les vagues peuvent atteindre
une hauteur significative jusqu’à 0,50 mètre compris.

Sont considérés comme voiliers les navires dont la propulsion principale est vélique, à condition que As = 0,07(m LDC)²/³m LDC étant la masse du navire en condition de charge, exprimée en kilogrammes, et As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bout-dehors, queues de malet ou autres espars, et de la surface du ou des triangles avant, jusqu’à l’étai le plus avancé, fixé de manière permanente pendant le fonctionnement du bateau au mât portant les voiles établies, sans recouvrement, en supposant que les drailles et les chutes sont des lignes droites. La surface du triangle avant de chaque mât doit être celle donnée par IJ/2, où I et J sont les mesurages entre la face avant du mât, l’extrémité arrière de l’étai et la ligne de livet au droit du mât. La surface des espars n’est pas incluse dans le calcul de la surface de voilure projetée, à l’exception des mâts-ailes.

un bateau nolisé est un bateau de tourisme mis en location ou à disposition d’un utilisateur, à titre onéreux ou gratuit.

Attribué à chaque navire neuf, ce numéro est distinct de celui qui peut être attribué pour l’immatriculation ou l’inscription du navire sur un registre français ou étranger. (Craft Identification Number). Anciennement numéro H.I.N.

partie immergée d’un bateau.

toute personne autre que :
a) Le capitaine, les membres de l’équipage et les autres personnes employées ou occupées à bord à titre professionnel ou moyennant rétribution en quelque qualité que ce soit pour les besoins du navire ;
b) Les enfants de moins d’un an ;
c) Le personnel spécial embarqué sur un navire spécial.
N’entrent pas en compte, dans le nombre de passagers, les personnes qui se trouvent à bord par cas de force majeure ou par suite de l’obligation dans laquelle s’est trouvé le capitaine de transporter soit des naufragés, soit d’autres
personnes.

drapeau national définissant le pays d’origine du bateau.

la véritable péniche est un type de bateau ancien. Très répandue jusqu’au milieu du siècle, elle a constitué au plus fort de son succès, la moitié de la flotte française. Elle a les dimensions qui lui permettent de naviguer sur le réseau Freycinet.

ancienne péniche (de plus de 15 mètres) transformée en bateau de plaisance

quelle que soit sa longueur, flotteur sur lequel le pratiquant se tient en équilibre  dynamique, et dont la propulsion est assurée par une voile solidaire.

aménagement pour l’accostage et l’amarrage.

zone de stationnement habituel d’un bateau.

équipement portuaire lourd pour plus de soixante bateaux et doté de l’ensemble des facilités nécessaires au stationnement et à la maintenance des bateaux.

les services d’information harmonisés favorisant la gestion du trafic et des transports dans le domaine de la navigation intérieure, y compris, dans tous les cas où cela est techniquement possible, les interfaces avec d’autres modes de transport.
Les SIF ne concernent pas les activités commerciales internes entre une ou plusieurs des sociétés concernées, mais leur architecture ouverte autorise des interfaces avec ces activités. Les SIF couvrent des services tels que l’information
sur les chenaux, l’information sur le trafic, la gestion du trafic, l’aide à la gestion de crise, l’information sur la gestion des transports, les statistiques et les services douaniers, les taxes et les redevances des voies navigables et des ports ;

la vitesse des bateaux dépend de leur taux de motorisation, calculé par la formule suivante : T = 2,6 (P/L²) T = taux de motorisation P = puissance réelle du moteur exprimée en kW L = longueur du bateau en mètres.

poids du bateau

toute embarcation de moins de 4 mètres de long, équipée d’un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine constituant sa principale source de propulsion, et conçue pour être manoeuvrée par une ou plusieurs personnes assises, debout ou agenouillées sur la coque.

station radiotéléphonique de navire fonctionnant dans la gamme des ondes

voir Navires à voile