Les taxes et la plaisance
Fiche la Douane et la plaisance – Novembre 2008
Vignettes – Loi 29 décembre 1990 – Article 124
Vignettes – Décret n°93-1243 du 12 novembre 1993
Vignettes – Décret n°91-797 du 20 août 1991
Douane
VNF vignettes