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les obligations incombant aux plaisanciers en matière d’environnement

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Fiche du Ministère – Eco-gestes du plaisancier

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guide pratique sur les dechets lies a la navigation de plaisance

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Rapport Etude de la Fin de Vie des moyens de Transport en France

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Décret n°84-810 du 30 août 1984

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Directive 2000 59 CE du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2000

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Dispositions répressives relatives aux rejets polluants des navires du Code de l’environnement

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Site internet du MEEDDM relatif à la Mer

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