Pour les bateaux de plaisance, dont l’usage est strictement lié au tourisme et au loisir, ils peuvent être avec ou sans moteur: ces bateaux ont la possibilité de transporter à titre gratuit moins de 12 personnes embarquées ou moins de 6 personnes payant place.
Il faut rappeler qu’ils ne sont destinés qu’à être utilisés à des fins sportives et de loisir, leur coque mesurée conformément à la norme harmonisée doit avoir une longueur comprise entre 2,50 mètres et 24 mètres y compris les bateaux pouvant être utilisés pour l’affrètement ou la formation à la navigation de plaisance, dès lors qu’ils sont mis sur le marché communautaire
à des fins de loisir.
Néanmoins pour une meilleure utilisation de votre bateau, veuillez vous reportez à votre manuel du propriétaire (confère question relative aux documents).
* source : Voies navigables de France, site internet, document Attestation spéciales passagers ASP https://www.vnf.fr/vnf/img/cms/Tourisme_et_domainehidden/asp_200901301450.pdf