Règlementation

Les RPP d’itinéraire

RPP d’itinéraire:

Carte de situation

RPPi 01 Complément Alternat Prouvy 366 Ko

RPPi Haut Rhône 16,90 Mo

RPPi 01 Voies du NPDC 2,20 Mo

RPPi 02 Seine et Yonne aval 310 Ko

RPPi 03 Oise et Canal du Nord 220 Ko

RPPi 04 La Moselle version complète 138 Ko

RPPi 05 Rhône Saône 2,82 Mo

RPPi 06 Canal du Rhône à Sète et Petit Rhône 711 Ko

RPPi 07 Liaison Saône Marne 104 Ko

RPPi 08 Liaison Marne-Escaut 199 Ko

RPPi 09 La Marne 195 Ko

RPPi 10 Liaison Sambre Oise 430 Ko

RPPi 11 Liaison Marne au Rhin 117 Ko

RPPi 12 Liaison Meuse Saône 153 Ko

RPPi 13 CRR br sud 683 Ko

RPPi 14 Canal des deux Mers 4,90 Mo

RPPi 15 Liaison Seine Saône 1,16 Mo

RPPi 16 Voies touristiques CB 549 Ko

RPPi 17 VTA 1,37 Mo

RPPi 18 La Loire 1,35 Mo

RPPi 19-rivieres-girondines 1008 Ko

RPPi 20 CRR bs Niffer 1,67 Mo

 

 

Règlementation fluviale

navi-regl-eau

L’association PROMOFLUVIA est heureuse de vous présenter la règlementation de la navigation fluviale présentée d’une façon simple et conviviale NaviRègl-Eau
 

navi-regl-eau

 

la reglementation simple et conviviale Navi-Regl-EauDevant la complexité de la règlementation de la navigation fluviale de plaisance, l’association PROMOFLUVIA a décidé d’élaborer un projet de compilation, de structuration et de mise à disposition sur Internet de l’ensemble des règles concernées.

Ainsi au même endroit, les  réglementations émanant des différents opérateurs ( Etat via les Ministères,  Voies Navigables de France…) sont  rassemblées autour d’une vingtaine de chapitres.
En un  clic, les documents officiels sont accessibles et même téléchargeables, grâce à la compilation des textes existants autour de thèmes identifiés tels que : ports, assurances, zones de navigation, déchets…
En parallèle des synthèses,  l’association PROMOFLUVIA a réalisé  un travail de vulgarisation à l’intention de l’ensemble des plaisanciers.
Plusieurs entrées sur le site sont prévues y compris un  renvoi vers des liens.

En complément de la Réglementation Générale de Police valable pour l’ensemble de la France, figurent aussi les Règlements Particuliers de Police (RPP) repérés sur une carte interactive.

Les prescriptions concernant le matériel de sécurité nécessaire, en cours de refonte actuellement, seront prochainement actualisées.

Pour faciliter la recherche, un indispensable glossaire des termes juridiques et une foire aux questions (FAQ) enrichissent le contenu de ce site qui apporte une réponse claire et synthétique à toutes les questions que se posent les plaisanciers.

Pour vous familiariser avec ce nouvel outil, nous vous conseillons de commencer par la lecture des fiches de synthèse PROMOFLUVIA.