Avis à la batellerie N°1

Avis à la batellerie n°1-2018 Direction Territoriale Rhône-Saône

 L’avis à la batellerie n°1 vise à présenter et à expliciter les dispositions des règlements particuliers de police applicables aux voies d’eau de la direction territoriale Rhône Saône et de porter à la connaissance des usagers certaines dispositions générales de la voie d’eau.

Cette édition 2018 comporte les données relatives aux horaires des écluses et aux chômages pour la fin de l’année 2017 et toute l’année 2018. Elle comporte les dispositions relatives aux règlements particuliers de police récemment révisés et également celles relatives aux RPPi en cours d’approbation. Tant que ces derniers règlements ne seront pas approuvés, les usagers pourront se reporter aux dispositions réglementaires figurant dans l’avis à la batellerie n°1 de 2016.

Cette nouvelle édition comprend également des dispositions plus complètes en matière de réglementation des activités de plaisance ou sportives afin de répondre aux besoins des usagers.

Comme en 2016, elle comporte, en page 34, la fiche réflexe en cas de sinistre ou d’accident, qui peut être utilisée par les conducteurs afin de transmettre l’ensemble des éléments nécessaires à la prise en compte de leur situation.

Téléchargez l’avis à la batellerie n°1 – 2018 par chapitres :

1 Sommaire

2 Présentation du réseau et ses acteurs

3 Dispositions communes aux voies

4 Saône, le bief aval du Canal du centre et le Doubs aval du confluent avec la Saône

5 Le Rhône, le Canal de Barcarin et le Canal d’Arles à Bouc

6 Le Canal du Rhône à Sète et le Petit Rhône

7 Haut-Rhône et Canal de Jonage (y compris plan d’eau du Grand Large)

8 Canal du Rhône au Rhin branche sud

9 La Petite Saône

10 Mise à jour N°1 décembre 2017